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Évaluation

Pour que les investisseurs aient confiance dans un fonds UCITS, il doivent pouvoir se fier aux évaluations qu'il effectue de chacun de ses actifs et de la valeur liquidative des parts. Les investisseurs acquièrent des parts ou des unités d'un OPCVM sans connaître le prix exact par part, qui n'est établi qu'une fois la transaction passée. En règle générale, on évalue les titres cotés en retenant les cours de clôture officiels les plus récents du marché ou en établissant leur « juste valeur de marché ». Cela assure une protection contre les opérations effectuées après la clôture, les tentatives de détermination du moment propice aux opérations (synchronisation) ou autres pratiques pouvant avoir un impact sur la valeur d'un fonds.

Des règles établies permettent également d'évaluer certains actifs comme les instruments de dette commerciale à court terme et les produits dérivés négociés hors cote (de gré à gré), lesquels sont non cotés et donc non négociés en bourse. La société de gestion d'un fonds UCITS doit mettre en place des procédures d'évaluation des produits dérivés qui correspondent au niveau de complexité de ces instruments. Les détails de ces procédures doivent être communiqués aux investisseurs. La société de gestion peut confier ces évaluations à une entreprise indépendante. Si l'évaluation est effectuée en interne, elle doit être réalisée de façon indépendante de la gestion de portefeuille, afin d'éviter tout conflit d'intérêt.

Updated on 12/03/12  
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