Caractéristiques d’un fonds d’investissement
Qu’est-ce qu’un fonds d’investissement?
Un fonds d’investissement est un véhicule qui permet à un nombre d’investisseurs distincts et sans lien entre eux ou à un groupe d’individus ou de sociétés de réaliser ensemble des investissements. Le regroupement de leurs capitaux leur permet de partager les coûts et de bénéficier des avantages qui découlent du placement de sommes plus importantes, notamment de la possibilité d’une diversification accrue entre différents actifs et donc de la répartition des risques. Il existe une multitude de façons d’établir et de gérer un fonds d’investissement, qui dépendent en général des besoins des investisseurs du fonds.
Le nombre d’investisseurs dans un fonds n’est pas fixé. Les fonds d’investissement peuvent prendre des formes différentes, par exemple en tant que société d’investissement avec des investisseurs en tant qu’actionnaires et un conseil d’administration ou en tant qu’accord contractuel entre investisseurs et société de gestion. Ils peuvent avoir une durée de vie indéterminée ou être conçus pour une période fixe. Ils investissent dans des actifs traditionnels tels que les actions et les obligations et peuvent également être composés d’investissements aussi exotiques que les vins, les tableaux ou les droits d’auteur. Ils peuvent générer des revenus pour les investisseurs ou chercher à maximiser la valeur du capital de leurs investissements. Ils peuvent être ouverts à la vente à tout investisseur particulier ou être limités à des investisseurs sophistiqués tels que les établissements financiers et les familles très riches.
La législation en matière de fonds d’investissement du Luxembourg couvre un grand nombre de types de fonds différents, mais la catégorie la plus importante est celle des OPCVM créée conformément aux règles strictes définies par l’Union européenne et autorisée à investir dans certaines catégories d’actifs seulement. Les OPCVM peuvent être acquis par les investisseurs dans tous les pays européens où ils sont autorisés à la vente ainsi que dans certains pays d’autres régions ou continents où ils sont autorisés, comme dans certains pays d’Asie. Près de trois quarts du total des fonds européens vendus aux investisseurs dans plus d’un pays sont basés au Luxembourg.
FCP – SICAV
Les FCP et les SICAV sont deux des principaux types de fonds disponibles au Luxembourg et peuvent tous deux être établis comme fonds OPCVM. L’acronyme FCP désigne l’expression « Fonds commun de placement ». Comme les « unit trusts » au Royaume-Uni, ils se présentent sous la forme d’un contrat entre le gestionnaire du fonds et les investisseurs, analogue à un partenariat, et n’a pas d’identité juridique séparée. La société de gestion qui lance le fonds dispose de la personnalité juridique. Les investisseurs détiennent des unités dans un FCP.
L’acronyme SICAV désigne l’expression « Société d’investissement à capital variable », dont la propriété se présente sous la forme d’actions. Le fonds lui-même a le statut de société anonyme et dispose donc de la société juridique. Le montant du capital de la société dépend des versements des investisseurs. A l’instar des FCP, les parts dans une SICAV sont achetées et vendues en fonction de la valeur des actifs du fonds, ou valeur nette d’inventaire. Une SICAV peut soit charger une autre société de la gestion selon les réglementations et lois applicables ou assurer elle-même cette gestion.
Pour les investisseurs particuliers, il existe techniquement peu de différences pratiques entre un FCP et une SICAV. Il peut toutefois y avoir des implications fiscales distinctes que vous devez examiner soigneusement avec votre conseiller en investissement.
Capitalisation et distribution
Certains investisseurs souhaitent obtenir un revenu régulier de leurs investissements dans un fonds. D’autres, en revanche, veulent augmenter la valeur de leurs placements initiaux en réinvestissant leurs profits dans le fonds d’investissement. C’est pourquoi les fonds offrent le choix entre des parts ou unités de distribution, qui distribuent régulièrement des revenus tels que les intérêts des obligations ou dividendes, et des unités ou parts de capitalisation qui réinvestissent automatiquement les revenus des actifs dans le fonds.
Un fonds d’investissement avec des parts ou unités de distribution est le bon choix si vous devez réaliser au moyen de votre placement un revenu supplémentaire dont vous pouvez disposer régulièrement. En revanche, des unités ou parts de capitalisation seraient plus adéquates si vous investissez sur le long terme comme par exemple en vue de votre retraite. La valeur des unités ou parts de distribution peut augmenter avec le temps, mais il est probable que votre investissement initial ne croîtra pas aussi rapidement que dans le cas d’un investissement équivalent dans des parts ou unités de capitalisation, car les distributions depuis diminuent l’actif du fonds et donc le prix des parts ou unités.
Le réinvestissement du revenu par le biais d’unités ou de parts de capitalisation est généralement gratuit et automatique. En revanche, si vous demandez à recevoir, au titre d’unités ou parts de distribution, le revenu du fonds sous la forme d’une distribution d’argent que vous utilisez ensuite pour acheter de nouvelles unités ou parts, vous pourrez avoir à payer une commission d’entrée de plusieurs points de pourcentage. Comme l’assujettissement à l’impôt des unités ou parts de distribution et de capitalisation peut varier selon les règles en vigueur dans votre pays de votre résidence, c’est un point qu’il vous faut examiner soigneusement avec votre conseiller en investissement.
Fonds à compartiments multiples
De nombreux fonds d’investissement basés au Luxembourg revêtent la forme de fonds à compartiments multiples qui consistent en de nombreux sous-fonds, lesquels fonctionnent comme des fonds d’investissement distincts tout en faisant partie d’une même entité juridique. Cette structure permet de créer des fonds ayant des stratégies différentes ou conçus pour différents types d’investisseurs dans une même entité juridique, ce qui peut, le cas échéant, réduire leurs coûts respectifs. Il est généralement moins cher pour les investisseurs de passer d’un fonds à un autre au sein d’un fonds à compartiments multiples, mais il peut ici aussi y avoir des implications fiscales selon les règles en vigueur dans le pays de résidence de l’investisseur.
Comment le prix d’un fonds est déterminé
Le prix d’une unité (FCP) ou d’une part (SICAV) d’un fonds d’investissement à capital variable est déterminé par la valeur de ses actifs qui est mesurée par la valeur nette d’inventaire (VNI). La VNI est l’équivalent de la valeur de marché des actifs du fonds moins les engagements tels que les charges ou autres dettes. Ce chiffre est ensuite divisé par le nombre de parts ou unités dans le fonds qui ont été émises aux investisseurs. Par exemple, si la valeur des actifs d’un fonds est de 100 millions d’euros et celle de ses engagements de 5 millions d’euros, ses actifs nets s’élèvent à 95 millions d’euros. Si les investisseurs détiennent 10 millions de parts ou d’unités, la VNI par action ou unité est de 9,5 euros. C’est le prix auquel les parts ou les unités peuvent être achetées dans le fonds ou revendues à ce dernier, minoré (en cas de vente) ou majoré (en cas d’achat) des frais et commissions applicables.
Comprendre les frais et commissions d’un fonds d’investissement
Les investisseurs doivent payer divers frais et charges lorsqu’ils achètent et vendent des parts d’un fonds d’investissement. Ce dernier est également soumis à divers frais qui sont payés à partir des actifs qu’il détient. L’investissement dans un fonds implique en général des frais initiaux qui peuvent aller jusqu’à 5 % de la valeur de l’investissement réalisé. Cette majoration n’est généralement pas conservée par la société du fonds, mais sert à couvrir les coûts des services de distribution tels que les commissions payées aux distributeurs du fonds comme les banques et autres conseillers financiers. Certains fonds facturent également des frais lorsque des parts du fonds sont vendues ou rachetées, surtout si elles ont été détenues pendant une période de temps très brève.
Les coûts constants qui sont facturés au fonds d’investissement sont généralement mesurés par son ratio des charges totales ou TER, qui comprend les frais payés à la société de gestion du fonds pour les décisions relatives aux investissements et leur gestion, ainsi que d’autres coûts liés à l’exploitation du fonds. Ces derniers englobent notamment la garde des actifs par le dépositaire du fonds, le calcul de la valeur nette d’inventaire, les frais juridiques, les services d’audit et les frais de marketing.
Une composante importante des coûts du fonds d’investissement est constituée par les commissions perçues par le gestionnaire qui dépendent de la complexité de la stratégie d’investissement du fonds. Cela veut dire que le TER des fonds à gestion active peut aller jusqu’à 2 % voire plus pour les fonds exotiques ou hautement spécialisés. En revanche, le TER d’un fonds passif dont l’objectif est de répliquer un indice spécifique est généralement inférieur à 1 %.
Comprendre les informations relatives à un fonds d’investissement
Les informations relatives à un fonds d’investissement peuvent être trouvées dans différentes sources, les trois principales étant le prospectus, son rapport financier semestriel ou annuel et la documentation de marketing (dont le site Internet du gestionnaire de fonds). Si chacune de ces sources vise à informer les investisseurs des caractéristiques du fonds, elles présentent différents types de données et sous une forme distincte. Il est important de lire le plus d’informations possible et de les examiner avec votre conseiller financier avant de faire votre choix d’investissement.
Le prospectus est le document clé du fonds d’investissement. Il fournit des détails exhaustifs sur le fonctionnement du fonds, ainsi qu’une évaluation approfondie des risques qu’il comporte. Le prospectus est un document important, mais il peut également être intimidant. Les informations qu’il contient sont souvent d’une complexité déroutante avec une abondance de jargon difficile à comprendre, de telle sorte que les investisseurs doivent faire appel à un conseiller en investissement.
Jusqu’à juin 2011, les OPCVM étaient également tenus d’élaborer un « prospectus simplifié » fournissant un résumé du prospectus principal. Toutefois, ce document ne s’est pas avéré aussi convivial que voulu initialement. Pour le remplacer, la directive OPCVM IV exige de la part des gestionnaires de fonds la publication d’un Document d’information clé pour l’investisseur (le DICI, souvent aussi appelé KIID, KII ou KID, d’après son appellation anglaise.) Ce dernier consiste en un aperçu concis mais exhaustif des principales caractéristiques du fonds, rédigé dans un langage clair et publié dans un format standard. La plupart du temps, il tient sur deux pages A4, quoiqu’une variante à trois pages existe pour les fonds structurés.
Document d’information clé pour l’investisseur
Le Document d’information clé pour l’investisseur vise à décrire le fonds aux investisseurs d’une manière concise, claire et simple à comprendre. Son objectif est d’éclairer le fonctionnement des fonds et les risques qui y sont associés pour la clientèle grand public. Les gestionnaires de fonds doivent élaborer un DICI pour chaque OPCVM commercialisé par eux ; ils peuvent choisir de publier un document séparé pour chaque classe de parts ou d’unités d’un fonds donné, par exemple lorsque la performance est susceptible de diverger en raison de la monnaie du placement ou de la politique de distribution des parts ou unités en question.
L’objectif du DICI est d’être autosuffisant : l’investisseur ne devrait pas avoir à lire le prospectus du fonds en vue d’obtenir assez d’informations pour décider s’il s’agit d’un placement approprié pour lui au vu de ses besoins et de son profil d’investissement. La directive OPCVM IV stipule que le DICI doit contenir au minimum le nom du fonds, une brève description des objectifs et de la politique d’investissement, une description de la performance passée ou des scénarios de performance, le détail des coûts ainsi que le profil risque/rendement visé du fonds, tel que calculé selon une mesure connue sous le nom d’« indicateur synthétique du risque et du rendement » (SRRI). Il doit être rédigé dans un langage simple et son format, son contenu et sa longueur sont prédéfinis afin de permettre aux investisseurs de comparer plus facilement les fonds entre eux.
En cas de modification notable du fonds, notamment au niveau du profil de risque/rendement ou de ses gestionnaires, le DICI doit être mis à jour (et les autorités réglementaires de tous les pays de l’Union européenne où le fonds est distribué doivent en être averties). En outre, le document doit être mis à jour à la fin de chaque année et la nouvelle version publiée dans les 35 jours ouvrables de la fin de l’année. Les fonds établis avant le 1er juillet 2011 bénéficient d’une clause d’antériorité qui leur donne jusqu’à douze mois pour publier leur premier DICI, mais tous les fonds lancés dès cette date doivent immédiatement mettre à disposition ce document. Celui-ci doit être publié dans une ou plusieurs langues officielles de tout État membre dans lequel le fonds est commercialisé, ou dans toute autre langue approuvée par les autorités de réglementation financière du pays en question.
Le format et le contenu du DICI sont déterminés par l’autorité réglementaire du fonds, en l’occurrence la CSSF pour les fonds domiciliés au Luxembourg. Pour le secteur des fonds de placement, ce document représente un moyen de fournir des informations dans un format plus convivial que jamais auparavant, ce qui devrait aider à renforcer la confiance des investisseurs envers les gestionnaires de fonds et leur produits. Tous les OPCVM luxembourgeois suivront les mêmes règles, mais les autres pays membres de l’Union européennes peuvent fixer des règles légèrement différentes pour les fonds constitués dans leur juridiction en ce qui concerne le contenu du DICI et la présentation des informations.
- Contenu du DICI
Tout en haut figure le nom du fonds ainsi que de l’éventuelle structure à compartiments multiples dont il est le sous-fonds, la classe de parts ou d’unités le cas échéant, le nom de la société de gestion de fonds ainsi que de tout groupe plus grand auquel elle appartient.
La première section traite des objectifs et de la politique d’investissement du fonds. Les objectifs peuvent inclure la production de revenus, la croissance du capital ou, dans de nombreux cas, une combinaison des deux. La politique d’investissement doit préciser les types d’actifs dans lesquels le fonds investit, y compris le type de valeurs mobilières et les caractéristiques des entreprises qui les émettent, en particulier les pays dans lesquels elles sont domiciliées et leur secteur d’activité (tel que secteur minier, agriculture, acier, transports, industrie manufacturière, technologique ou des services). Par exemple, une politique d’investissement peut stipuler que 75% de la fortune du fonds sera investie dans des actions de banques et établissements de services financiers domiciliés ou exerçant leurs activités aux États-Unis. Cette section peut mentionner l’indice de référence pertinent, tel que l’indice boursier utilisé à titre de comparaison pour mesurer la performance du fonds. Le cas échéant, elle peut par ailleurs inclure une recommandation concernant la période d’investissement minimum nécessaire pour tirer parti de la stratégie de placement du fonds, par exemple un an.
L’indicateur synthétique de risque et rendement donne la position du fonds sur une échelle de 1 (plus faible niveau de risque, mais potentiellement assorti d’un rendement moindre) à 7 (risque le plus élevé, assorti d’un potentiel de rendement élevé correspondant). Le document devrait fournir une explication relativement approfondie de la signification du niveau de risque du fonds, des facteurs susceptibles d’affecter sa performance ainsi que de la raison pour laquelle le fonds a reçu cette note particulière. Il peut par ailleurs énumérer d’autres risques, tels que l’influence potentielle des fluctuations de change sur les rendements des fonds de titres des marchés émergents.
Le DICI précise les frais imputés aux placements individuels ou à la fortune du fonds qui réduisent les revenus touchés par l’investisseur. Ceux-ci incluent les commissions facturées à la souscription et au rachat des parts ou unités du fonds ou lors de la conversion entre parts de différents compartiments d’un fonds à compartiments multiples, toutes exprimées en pour cent de la valeur de l’investissement. Le document énumère également les charges facturées au fonds durant la dernière année au titre des commissions de gestion et autres dépenses, ainsi que toute commission de performance pouvant être prélevée par le gestionnaire sur les rendements dépassant un seuil prédéterminé.
Le DICI précise la date de lancement du fonds, sa monnaie de base ainsi que la monnaie dans laquelle la performance est calculée, si elle est différente. Il devrait montrer la performance du fonds sous forme d’évolution de la valeur nette des actifs sur une base annuelle (en pour cent) ainsi que celle de tout indice de référence utilisé par le fonds. Ce calcul tient compte des commissions de gestion et autres dépenses régulières du fonds, mais non des commissions de souscription, de rachat ou de conversion payées par l’investisseur.
Enfin, le document doit fournir des renseignements pratiques tels que l’identité de la banque dépositaire qui assure la garde des actifs du fonds et les adresses où les investisseurs peuvent se procurer davantage d’informations, dont notamment les rapports annuels (et semi-annuels), la dernière valeur nette d’inventaire ainsi que des renseignements sur les autres classes de parts ou sous-fonds et la façon de passer de l’un(e) à l’autre. Toutes ces informations doivent figurer sur le site Web du gestionnaire ou promoteur du fonds.
Prospectus de fonds
Les informations contenues dans un prospectus de fonds couvrent quatre grandes catégories :objectifs et stratégies d’investissement ; risques ; performance ; et informations pour les investisseurs. Avant de lire le prospectus du fonds, la première chose à faire est de chercher la date de publication car un prospectus de fonds peut faire l’objet de modifications au fil du temps. Les investisseurs doivent s’assurer qu’ils ont la dernière version entre leurs mains. Le prospectus, ainsi que toute mise à jour des informations concernant le fonds, se trouvent normalement sur le site Internet du gestionnaire ou du promoteur du fonds. Contrairement au DICI, il n’existe aucune obligation de traduire le prospectus complet ni les états financiers du fonds dans la langue officielle ou d’autres langues des pays dans lesquels le fonds est commercialisé s’ils sont déjà disponibles dans « une langue usuelle dans la sphère financière internationale », soit en pratique l’anglais.
- Objectif et politique d’investissement
Tous les fonds d’investissement disposent d’une politique ou d’un objectif d’investissement clairement défini. Le prospectus indique la politique d’investissement suivie et les catégories d’actifs utilisées pour atteindre ces objectifs ainsi que, dans de nombreux cas, les valeurs comparatives (benchmarks), tels que des indices, dont sur lesquelles s’oriente la performance du fonds. Des informations sur l’indice de référence peuvent également être mises à disposition, notamment pour les fonds à gestion passive dont l’objectif est de répliquer l’indice aussi précisément que possible.
Deux fonds d’investissement différents peuvent avoir le même objectif d’investissement mais utilisent des méthodes différentes pour y parvenir. Le prospectus indiquera ainsi les restrictions et les limites d’investissement auxquelles le fonds est soumis – par exemple, la proportion maximum qui peut être investie dans un seul actif ou l’utilisation éventuelle de produits dérivés et, le cas échéant, les modalités. Cette description permettra aux investisseurs de décider si l’objectif et la politique d’investissement du fonds sont conformes à leurs besoins.
- Risque
Dans tous les cas, l’investisseur doit avoir conscience des risques auxquels un fonds s’expose pour atteindre ses objectifs et comprendre les différents types de risque. Le prospectus décrit les risques auxquels le fonds est confronté comme, par exemple, les risques de crédit, de liquidité, de taux d’intérêt, de change et de marché. Outre le profil de risque du fonds, vous trouverez peut-être aussi des détails sur le profil de risque d’un investisseur type susceptible d’investir dans un tel fonds. Ces informations et les données sur le niveau de risque auquel est exposé le fonds vous permettront de déterminer si ce dernier est un placement judicieux pour vous.
Par exemple, le prospectus d’un fonds d’actions sectoriel doit expliquer que ce fonds est susceptible d’être exposé à un niveau de risque bien plus élevé car il n’investit que dans les titres d’un même secteur. Dans le cas d’un fonds obligataire, il mettra en évidence, le cas échéant, la qualité inhérente et la solvabilité des titres des régions industrialisées par rapport à ceux issus des économies émergentes.
- Performance
Un prospectus peut contenir des informations sur la performance du fonds d’investissement au cours de périodes spécifiques qui vous aideront à voir si le fonds a atteint ses objectifs en matière de performance par le passé. Les graphiques peuvent indiquer l’évolution de la performance du fonds et fournir une analyse visuelle claire des fluctuations de son cours (volatilité). Grâce à ces données, vous pouvez également comparer ses résultats avec ceux de fonds ayant des objectifs similaires qui sont gérés par différentes société de gestion.
Il convient de ne pas oublier que les fonds d’investissement dont la politique ou l’objectif d’investissement sont similaires ne sont pas nécessairement gérés de la même façon. Vous pouvez identifier les différences de structure et de stratégie en comparant la documentation des fonds respectifs. Par ailleurs, chaque prospectus indiquera sans équivoque que la performance passée ne constitue aucune garantie de la performance future, un point essentiel que tous les investisseurs doivent toujours garder à l’esprit.
- Information des investisseurs
Cette partie du prospectus inclut des informations sur la manière dont le fonds d’investissement est évalué et des détails sur la façon dont est calculée la valeur nette d’inventaire (VNI) à laquelle vous achetez ou vendez des parts ou des unités du fonds. Elle vous indique comment vous pouvez acheter de vendre des parts du fonds et quels sont les frais y afférents. Le cas échéant, le prospectus fournit également des détails sur le capital d’investissement minimum imposé lors de l’achat de parts.
Le rapport annuel
Le rapport annuel d’un fonds d’investissement vous donne l’occasion de constater si les gestionnaires ont correctement fait leur travail. C’est un document important qui reflète les opérations du fonds pendant une période spécifique ainsi que sa situation financière. Dans l’introduction rédigée par le gestionnaire, vous trouverez une analyse de la performance globale du fonds et un examen des marchés et des actifs. Le rapport annuel peut vous aider à déterminer si le fonds a mis en œuvre sa politique d’investissement en bonne et due forme et s’il est toujours adapté à vos besoins et à votre profil d’investissement. Un rapport annuel ou semestriel indique le rendement du fonds, les actifs qu’il détient et les dépenses encourues. Le rapport annuel contient également le rapport d’un auditeur indépendant qui aura vérifié et testé l’exactitude de la présentation des comptes annuels.
La documentation de marketing présente surtout les avantages d’un placement dans un fonds d’investissement particulier (le DICI ne fait pas partie de la documentation de marketing). Elle utilise un style et un langage qui parlent au lecteur et se réfère souvent à l’utilité du fonds d’investissement dans une situation de la vie particulière, telle que la planification de la retraite ou le paiement des frais de scolarité. Son objectif est d’attirer les nouveaux investisseurs. Si la présentation peut être luxueuse et contenir de belles images, elle doit également comporter des informations pointues sur le fonds, telles que la politique et les objectifs d’investissement spécifiques du fonds et les données sur les performances jusqu’ici. La documentation de marketing doit toujours être lue avec le prospectus du fonds.
Comment vendre et acheter des parts ou des unités de fonds
Le prospectus du fonds d’investissement indique à quelle fréquence les parts de fonds peuvent être achetées (souscription) et vendues (rachat). La plupart des fonds OPCVM acceptent des ordres de souscription ou de rachat quotidiennement, mais certains limitent ces transactions à une fois par semaine ou deux fois par mois. Parfois les fonds n’acceptent plus de nouvelles souscriptions et ne peuvent donc pas être acquis par des investisseurs et il arrive que les parts de fonds ne puissent être acquises que par les investisseurs existants.
Le coût d’achat (souscription) et le produit de la vente (rachat) sont égaux à la valeur de la part, majorée ou minorée des frais et commissions applicables. Ces informations figureront dans le prospectus.
La façon dont les parts et les unités d’un fonds peuvent être acquises et vendues varie d’un pays à l’autre et peut différer en fonction des canaux de distribution utilisés par la société d’investissement ou de gestion. Cette information sera disponible auprès de votre conseiller en investissement ou de la société de gestion du fonds. Le prospectus du fonds inclut également des détails sur les canaux de distribution, les agents payeurs et tout autre agent susceptible de fournir ces renseignements.